Rechercher
Rechercher les mots-clés cadre
42 résultat(s) trouvé(s) au total. Rechercher cadre avec Google

Résultats 1 - 30 sur 42
...és les plus lourdes et de maîtriser les évaluations de leurs actifs, ce qui ne serait pas le cas dans le cadre d’une procédure de rectification. Afin de vous accompagner dans votre réflexion ...

...és les plus lourdes et de maîtriser les évaluations de leurs actifs, ce qui ne serait pas le cas dans le cadre d’une procédure de rectification. Afin de vous accompagner dans votre réflexion ...

La loi TEPA-ISF a connu en 2008 et 2009 un succès incontesté en permettant à de nombreux contribuables de réduire très significativement leur ISF, voire à l’annuler...La loi TEPA-ISF a connu en 2008 e

...e minimal de l’épargne à affecter à des UC pour que les revenus des fonds en euros soient exclus dans le cadre de la détermination du droit à restitution. Certains contribuables éconduits ont...

...e minimal de l’épargne à affecter à des UC pour que les revenus des fonds en euros soient exclus dans le cadre de la détermination du droit à restitution. Certains contribuables éconduits ont...

...e de l’usufruit. 3. Des conséquences fiscales particulièrement favorables Dans le cadre d’un financement à crédit, amortissable ou in fine, l’opération va générer un déficit fon...

... retraite, le versement de leur retraite complémentaire sera en revanche suspendu, qu’ils soient dans le cadre du cumul intégral ou du cumul limité. Cela étant, il est probable que cette restriction, ...

... (LMNP), de bénéficier de la même réduction d’impôt que celle applicable à ceux qui investissent dans le cadre du dispositif Scellier. L’article 15 de la loi n°2009-431 publiée au Journal officiel du ...

... (LMNP), de bénéficier de la même réduction d’impôt que celle applicable à ceux qui investissent dans le cadre du dispositif Scellier. Les VILLAS EDENIALES, qui offrent un concept global d’ac...

... afin d’éviter des conflits lors de la succession, il est conseillé de constater le don d’argent dans le cadre d’une donation-partage dans laquelle tous les enfants pourront être allotis. ...

... afin d’éviter des conflits lors de la succession, il est conseillé de constater le don d’argent dans le cadre d’une donation-partage dans laquelle tous les enfants pourront être allotis. ...

...appartenant à la SCI. Notons, en outre, que la SCI n’a pas la possibilité de bénéficier de prêts dans le cadre de l’Epargne-Logement ou de prêts à taux zéro. Il convient également de combatt...

...appartenant à la SCI. Notons, en outre, que la SCI n’a pas la possibilité de bénéficier de prêts dans le cadre de l’Epargne-Logement ou de prêts à taux zéro. Il convient également de combatt...

14. Auto-liquidation du bouclier fiscal
(Newsflashes/Optimisation)
...on du bouclier fiscalJusqu’à l’année dernière, le droit à restitution s’effectuait exclusivement dans le cadre d’une réclamation contentieuse ; pour ce faire, le plafonnement devait être demandé par l...

Jusqu’à l’année dernière, le droit à restitution s’effectuait exclusivement dans le cadre d’une réclamation contentieuse ... Jusqu’à l’année dernière, le droit à restitution s’effectuait exclusivemen

16. Le bon usage des prêts indexés
(Newsflashes/Mieux)
...2 du 1er décembre 1997 a précisé que lorsqu’ils constituent le résultat d’une opération réalisée dans le cadre de la gestion d’un patrimoine privé, les gains réalisés lors du remboursement de prêts in...

... Il en ira de même pour les produits des contrats de capitalisation ou des gains enregistrés dans le cadre d’un PEA : en l’absence de retrait, la nouvelle contribution ne sera pas exigible. ...

...repreneur individuel répond indéfiniment sur l’ensemble de son patrimoine des dettes contractées dans le cadre de son activité professionnelle. Il s’ensuit que, faute d’exercer son activité via une so...

...repreneur individuel répond indéfiniment sur l’ensemble de son patrimoine des dettes contractées dans le cadre de son activité professionnelle. Il s’ensuit que, faute d’exercer son activité via une so...

...2 du 1er décembre 1997 a précisé que lorsqu’ils constituent le résultat d’une opération réalisée dans le cadre de la gestion d’un patrimoine privé, les gains réalisés lors du remboursement de prêts in...

... Il en ira de même pour les produits des contrats de capitalisation ou des gains enregistrés dans le cadre d’un PEA : en l’absence de retrait, la nouvelle contribution ne sera pas exigible. ...

Dans le cadre d’une réponse ministérielle en date du 18 mars 2008, le ministre de l’Economie vient de confirmer que le dispositif de réduction d’ISF ...Dans le cadre d’une réponse ministérielle en dat

23. Dons et réduction d’ISF
(Newsflashes/Optimisation)
Dans le cadre d’une réponse ministérielle en date du 18 mars 2008, le ministre de l’Economie vient de confirmer que le dispositif de réduction d’ISF ...Dans le cadre d’une réponse ministérielle en dat

...t fait l'objet d'un engagement collectif de conservation (souvent désigné "Pacte Dutreil"). Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2008, plusieurs assouplissements notables seraient appo...

25. Successions et donations d'entreprises
(Newsflashes/Optimisation)
...t fait l'objet d'un engagement collectif de conservation (souvent désigné "Pacte Dutreil"). Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2008, plusieurs assouplissements notables seraient appo...

26. Résultats exceptionnels en bourse
(Newsflashes/Mieux)
...ère sous mandat des PEA et des comptes titres d’après la méthode de la traçabilité historique. Dans le cadre d’une véritable multi-gestion d’OPCVM l’objectif est de réaliser une surperformance d’un ...

27. Le LMP et les VILLAS SERENIALES
(Newsflashes/solutions)
...tte question en proposant des logements conçus pour ces populations, adaptés à leurs besoins, dans le cadre d’un accueil familial personnalisé et chaleureux. Ce nouveau type d’habitat, qui propo...

...tte question en proposant des logements conçus pour ces populations, adaptés à leurs besoins, dans le cadre d’un accueil familial personnalisé et chaleureux. Ce nouveau type d’habitat, qui propo...

...tion peut également avoir une incidence négative sur le comportement d’un fonds donné, notamment si le cadre opérationnel de l’équipe de gestion est altéré. Cela est particulièrement vrai dans le c...

...tte question en proposant des logements conçus pour ces populations, adaptés à leurs besoins, dans le cadre d’un accueil familial personnalisé et chaleureux. Ce nouveau type d’habitat, qui propo...

<< Début < Précédente 1 2 Suivante > Fin >>